L\u2019Alg\u00e9rie traverse une p\u00e9riode difficile de son histoire et une situation critique qui menace l\u2019existence de l\u2019Etat et de la soci\u00e9t\u00e9. Sur le plan politique, le pays vit une d\u00e9liquescence de l\u2019Etat qui s\u2019est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e durant le quatri\u00e8me mandat pr\u00e9sidentiel, ainsi que la paralysie de la pr\u00e9sidence du fait de la maladie aggrav\u00e9e d\u2019Abdelaziz Bouteflika. Le pays vit \u00e9galement au rythme de la lutte des clans au sommet de l\u2019Etat, avec l\u2019\u00e9mergence d\u2019une oligarchie financi\u00e8re de plus en plus influente qui aspire \u00e0 la captation de l\u2019Etat. Tout cela se passe alors que la souverainet\u00e9 nationale connait un effritement dangereux et que l\u2019ing\u00e9rence \u00e9trang\u00e8re devient de plus en plus visible. En face de cette d\u00e9gradation, l\u2019action de l\u2019opposition se caract\u00e9rise par l\u2019inefficacit\u00e9 et l\u2019incapacit\u00e9 d\u2019\u00eatre \u00e0 la hauteur des ambitions de changements fondamentaux attendus par la population.<\/p>\n\n\n\n
Sur le plan \u00e9conomique, l\u2019Alg\u00e9rie connait les pr\u00e9misses de l\u2019effondrement de l\u2019\u00e9conomie renti\u00e8re avec la chute du prix du p\u00e9trole, notamment avec la promulgation de la loi des finances de 2016, qui va forc\u00e9ment conduire \u00e0 une hausse des prix et la suppression des services fondamentaux, d\u00e9j\u00e0 dans une situation d\u00e9plorable.<\/p>\n\n\n\n
Sur le plan social, l\u2019Alg\u00e9rie enregistre l\u2019apparition des tensions communautaires qui menacent la coh\u00e9sion nationale. Ces tensions communautaires sont \u00e0 l\u2019image des polarisations observ\u00e9es dans les pays de la r\u00e9gion, et qui sont exacerb\u00e9es par les forces oppos\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9mancipation politique de nos peuples. Ces forces r\u00e9fractaires au changement, soutenues par des acteurs r\u00e9gionaux et internationaux se sentant menac\u00e9s par la perspective de vraies d\u00e9mocraties dans le monde arabe, ont brutalement arr\u00eat\u00e9 le formidable \u00e9lan \u00e9mancipateur annonc\u00e9 par le soul\u00e8vement des peuples contre la dictature et la corruption, et plong\u00e9 la r\u00e9gion dans une escalade r\u00e9pressive qui a fait le lit de toutes les formes de violence : terrorisme des Etats, des milices et des groupes, et conflits arm\u00e9s entre Etats.<\/p>\n\n\n\n
C\u2019est dans ce contexte difficile que s\u2019est tenu le congr\u00e8s du Mouvement Rachad en date du 14 Rabii al-Awal 1437 \/ 26 d\u00e9cembre 2015, sous le slogan de \u00ab Ensemble pour un changement effectif et non violent \u00bb. Ont particip\u00e9 au congr\u00e8s les membres du Conseil national ainsi que des repr\u00e9sentants des bureaux du Mouvement en Alg\u00e9rie et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger.<\/p>\n\n\n\n
Le congr\u00e8s a discut\u00e9 la situation politique, \u00e9conomique et sociale du pays ainsi que les d\u00e9veloppements r\u00e9gionaux et internationaux et leur impact sur l\u2019Alg\u00e9rie. Le congr\u00e8s a \u00e9galement dress\u00e9 le bilan du Mouvement et \u00e9valu\u00e9 ses activit\u00e9s depuis sa constitution en avril 2007. Le congr\u00e8s a enfin discut\u00e9 des aspects organisationnels du Mouvement, a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la mise \u00e0 jour de ses textes fondamentaux et \u00e0 l\u2019\u00e9lection de son secr\u00e9tariat pour le prochain mandat.<\/p>\n\n\n\n
R\u00e9solution sur la civilianisation de l\u2019Etat Depuis plus d\u2019une ann\u00e9e le r\u00e9gime en place discourt sur un projet de civilianisation de l\u2019Etat, discours qui s\u2019est accompagn\u00e9 de plusieurs dispositions visant \u00e0 restructurer le D\u00e9partement de Renseignement et de S\u00e9curit\u00e9 (DRS), puis du limogeage du chef du DRS. Les contours de ce projet de civilianisation de l\u2019Etat n\u2019ont fait l\u2019objet d\u2019aucun d\u00e9bat national impliquant le gouvernement, l\u2019assembl\u00e9e populaire, les partis et la soci\u00e9t\u00e9 civile.<\/p>\n\n\n\n Les questions de l\u2019Etat civil et du contr\u00f4le d\u00e9mocratique des forces arm\u00e9es, et des services de renseignement en particulier, repr\u00e9sentent des priorit\u00e9s pour le Mouvement Rachad et ce depuis sa constitution. Dans sa charte publi\u00e9e en 2007, Rachad avait d\u00e9j\u00e0 identifi\u00e9 le mal de la pr\u00e9dominance du militaire sur les institutions civiles de l\u2019Etat et de la soci\u00e9t\u00e9, et avait fait des propositions pour pallier \u00e0 cette situation.<\/p>\n\n\n\n Consid\u00e9rant les ant\u00e9c\u00e9dents du r\u00e9gime alg\u00e9rien et sa mani\u00e8re de vider les concepts politiques de leur sens, comme cela a \u00e9t\u00e9 le cas avec les concepts de d\u00e9mocratie et de r\u00e9conciliation nationale, le Mouvement Rachad craint que le discours actuel de civilianisation de l\u2019Etat ne soit qu\u2019un leurre qui vise \u00e0 \u00e9luder une revendication populaire, et une tentative de faire perdurer le r\u00e8gne des militaires sous une nouvelle forme, sachant que la restructuration du DRS a conduit au transfert de certaines de ses divisions et pr\u00e9rogatives vers l\u2019\u00e9tat-major de l\u2019arm\u00e9e au lieu de leur cessation.<\/p>\n\n\n\n Si Rachad note que ce discours reconna\u00eet implicitement une militarisation de fait du r\u00e9gime depuis l\u2019ind\u00e9pendance, notre mouvement consid\u00e8re n\u00e9anmoins qu\u2019une vraie civilianisation de l\u2019Etat ne peut \u00eatre l\u00e9gitimement initi\u00e9e que par un pr\u00e9sident d\u00e9mocratiquement \u00e9lu dans un scrutin libre et \u00e9quitable, sous le contr\u00f4le d\u2019une assembl\u00e9e nationale de repr\u00e9sentants \u00e9lus librement et honn\u00eatement ainsi que d\u2019un pouvoir judiciaire ind\u00e9pendant et int\u00e8gre.<\/p>\n\n\n\n Rachad consid\u00e8re que tout projet de civilianisation de l\u2019Etat doit n\u00e9cessairement \u00eatre pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 par un programme de d\u00e9militarisation de l\u2019Etat, en particulier par la dissolution du DRS (voir annexe s\u00e9par\u00e9e sur la r\u00e9forme des services de renseignements) et de tous ses appendices de contr\u00f4le des institutions de l\u2019Etat et de la soci\u00e9t\u00e9, par la s\u00e9paration de la gendarmerie de l\u2019ANP et son rattachement au minist\u00e8re de l\u2019int\u00e9rieur, ainsi que par la d\u00e9mobilisation de tous les organes paramilitaires et la r\u00e9int\u00e9gration de leurs \u00e9l\u00e9ments dans les institutions militaires et civiles selon les besoins de l\u2019Etat.<\/p>\n\n\n\n Quant au projet de civilianisation de l\u2019Etat, Rachad consid\u00e8re qu\u2019il doit comprendre :<\/p>\n\n\n\n Rachad estime que le minist\u00e8re de la d\u00e9fense civilianis\u00e9 doit avoir pour r\u00f4le politique d\u2019articuler la relation entre le gouvernement d\u00e9mocratiquement \u00e9lu et les chefs de l\u2019arm\u00e9e, c\u2019est \u00e0 dire de commander et d\u00e9velopper l\u2019arm\u00e9e selon la politique de d\u00e9fense du gouvernement civil, de pr\u00e9venir sa politisation, sa partisannerie ou son ing\u00e9rence dans le processus politique, de transmettre au gouvernement les besoins financiers, l\u00e9gislatifs et autres de l\u2019arm\u00e9e, ainsi que d\u2019assurer la transparence et la redevabilit\u00e9 de cette institution devant l\u2019Assembl\u00e9e populaire nationale et la soci\u00e9t\u00e9. Il aff\u00e8rera bien s\u00fbr \u00e0 ce minist\u00e8re de la d\u00e9fense civilianis\u00e9 d\u2019assurer un r\u00f4le manag\u00e9rial par une gestion efficace, transparente et \u00e9conomiquement viable des d\u00e9penses militaires, congruente avec les priorit\u00e9s \u00e9conomiques nationales.<\/p>\n\n\n\n Annexe concernant la r\u00e9forme des services de renseignement<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1) Mandat<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e9limiter, de fa\u00e7on circonscrite et claire, le mandat des services de renseignement (SdR) dans une loi publique, \u00e9nonc\u00e9e, d\u00e9battue et vot\u00e9e \u00e0 l\u2019APN.<\/p>\n\n\n\n Ce mandat doit incorporer :<\/p>\n\n\n\n 2) Assises l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n\n\n\n R\u00e9vision de toutes les lois sur la base desquelles les SdR alg\u00e9riens op\u00e8rent. Seules les textes de loi publi\u00e9s, en accord avec la constitution et le droit humanitaire international, seront retenues.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9vision de toutes les r\u00e9glementations compl\u00e9mentaires non publiques, et abrogation de toutes celles qui ne sont pas conformes \u00e0 la Constitution, aux param\u00e8tres fix\u00e9s par la loi ou qui peuvent porter pr\u00e9judice aux droits de l\u2019homme. Le droit interne d\u00e9finira en particulier :<\/p>\n\n\n\n 3) Structure et dimension<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le DRS, service de renseignement militaire relevant de l\u2019arm\u00e9e, perp\u00e9tue une tradition coloniale de pacification interne quand il espionne et r\u00e9prime les civils alg\u00e9riens. Cet organe \u00e0 l\u2019histoire honteuse doit dispara\u00eetre, pour \u00eatre remplac\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n Il doit \u00eatre interdit au service de renseignement militaire de collecter des informations sur les civils alg\u00e9riens ou sur des sujets qui ne sont pas strictement li\u00e9es \u00e0 la d\u00e9fense nationale. Pour \u00e9viter toute ing\u00e9rence des forces arm\u00e9es dans les affaires civiles, si des individus ou des groupes de civils alg\u00e9riens posent une menace \u00e0 l\u2019ANP, il doit \u00eatre fait appel au service de renseignement civil pour collecter les informations \u00e0 leur sujet.<\/p>\n\n\n\n Les tailles des SdR militaires et civils ne doivent pas \u00eatre surdimensionn\u00e9es par rapport \u00e0 la population alg\u00e9rienne.<\/p>\n\n\n\n 4) Pouvoirs<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pouvoirs et comp\u00e9tences r\u00e9serv\u00e9s aux services de renseignement doivent \u00eatre clairement d\u00e9finis et list\u00e9s exhaustivement par la loi alg\u00e9rienne. Ces pouvoirs ne seront autoris\u00e9s \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s que pour des objectifs en accord avec les raisons pour lesquels ils ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Le service de renseignement militaire n\u2019aura aucun pouvoir d\u2019arrestation ou de d\u00e9tention de civils alg\u00e9riens. Cette interdiction devra figurer explicitement dans la l\u00e9gislation nationale.<\/p>\n\n\n\n Si l\u2019APN d\u00e9cide de conf\u00e9rer au service de renseignement civil le pouvoir d\u2019arrestation et de d\u00e9tention \u2013 m\u00eame si certaines d\u00e9mocraties ont choisi de s\u00e9parer distinctement l\u2019activit\u00e9 de renseignement de la fonction r\u00e9pressive \u2013,le recours \u00e0 ces pouvoirs doit \u00eatre soumis au contr\u00f4le judiciaire de la l\u00e9galit\u00e9 de la privation de libert\u00e9, ainsi qu\u2019\u00eatre conforme aux normes de droit international des droits de l\u2019homme. Les personnes arr\u00eat\u00e9es seront d\u00e9tenues provisoirement dans des centres officiels l\u00e9galement affect\u00e9s \u00e0 cet effet. En aucun cas le service de renseignement civil ne sera autoris\u00e9 \u00e0 administrer ses propres centres de d\u00e9tention \u2013 reconnus ou secrets \u2013 ni \u00e0 utiliser des lieux de d\u00e9tention non-reconnus administr\u00e9s par des tiers.<\/p>\n\n\n\n 5) Contr\u00f4le<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le service de renseignement civil est contr\u00f4l\u00e9 par plusieurs instances, afin d\u2019assurer la s\u00e9paration des pouvoirs de contr\u00f4le :<\/p>\n\n\n\n Ces organes, dot\u00e9s des tous les pouvoirs d\u2019inspection des centres, des documents et des activit\u00e9s du SdR, examineront r\u00e9guli\u00e8rement si oui ou non le service de renseignement respecte les lois nationales, en particulier celles portant sur les droits de la personne humaine, et si oui ou non il utilise correctement les fonds publics allou\u00e9s \u00e0 l\u2019exercice de son mandat.<\/p>\n\n\n\n 6) Impartialit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le service de renseignement civil restera neutre politiquement et n\u2019agira jamais en faveur d\u2019un groupe politique ou contre un autre. Similairement, il n\u2019usera pas de ses pouvoirs pour favoriser, ou discriminer contre, les int\u00e9r\u00eats d\u2019un groupe r\u00e9gional, linguistique, id\u00e9ologique ou \u00e9conomique.<\/p>\n\n\n\n Les mesures n\u00e9cessaires pour assurer cette impartialit\u00e9 incluent :<\/p>\n\n\n\n 7) Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e9limiter, de fa\u00e7on restrictive et claire, dans une loi accessible au public, les types de donn\u00e9es personnelles que les services de renseignement (SdR) sont autoris\u00e9s \u00e0 collecter. Cette loi d\u00e9finira \u00e9galement les conditions r\u00e9gissant leur emploi, divulgation, conservation et effacement.<\/p>\n\n\n\n Un organe ind\u00e9pendant de contr\u00f4le examine p\u00e9riodiquement comment les services de renseignement disposent des donn\u00e9es personnelles. En plus des pouvoirs d\u2019enqu\u00eate et d\u2019acc\u00e8s \u00e0 tous les documents, cet organe est habilit\u00e9 \u00e0 prescrire la divulgation de renseignements collect\u00e9s aux citoyens vis\u00e9s et \u00e9ventuellement \u00e0 leur suppression.<\/p>\n\n\n\n Le citoyen peut acc\u00e9der aux donn\u00e9es personnelles que poss\u00e8dent les services de renseignement \u00e0 son sujet. Ces services doivent justifier, devant un organe ind\u00e9pendant de contr\u00f4le, toute d\u00e9cision de ne pas communiquer les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils ont collect\u00e9es. En tous les cas, ces refus de divulgation doivent rester des exceptions, prescrites par la loi et, de fa\u00e7on d\u00e9montrable, n\u00e9cessaires au mandat des SdR.<\/p>\n\n\n\n 8) Protection des droits de l\u2019homme<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute mesure de restriction des droits de l\u2019homme doit \u00eatre prescrite par une loi, conforme avec les normes de droit international des droits de l\u2019homme, qui liste ces mesures explicitement et pr\u00e9cis\u00e9ment et fixe les conditions pour y recourir. Ces conditions incluent une justification qu\u2019une telle mesure prot\u00e8ge de fa\u00e7on d\u00e9montrable la s\u00e9curit\u00e9 nationale telle que d\u00e9finie par la loi nationale ainsi qu\u2019une proc\u00e9dure d\u2019autorisation prescrite par la loi.<\/p>\n\n\n\n La Loi s\u2019applique aux agents des services de renseignement comme \u00e0 tout autre citoyen. Tout agent qui viole ou ordonne \u00e0 d\u2019autres d\u2019enfreindre le droit constitutionnel ou la l\u00e9gislation commet un d\u00e9lit civil ou une infraction p\u00e9nale.<\/p>\n\n\n\n Les agents des services de renseignement sont l\u00e9galement tenus de refuser d\u2019ob\u00e9ir aux ordres qui violeraient les lois nationales ou le droit international des droits de l\u2019homme. Des proc\u00e9dures internes et un organe ind\u00e9pendant d\u00fbment mandat\u00e9 doivent permettre de d\u00e9noncer les infractions et de prot\u00e9ger les agents refusant des ordres ill\u00e9gaux.<\/p>\n\n\n\n 14 Rabii al-Awal 1437 \/ 26 d\u00e9cembre 2015<\/p>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019Alg\u00e9rie traverse une p\u00e9riode difficile de son histoire et une situation critique qui menace l\u2019existence de l\u2019Etat et de la soci\u00e9t\u00e9. 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et le contr\u00f4le d\u00e9mocratique des forces arm\u00e9es<\/strong><\/p>\n\n\n\n
i) garantir que la puissance arm\u00e9e de l\u2019ANP ne se retourne plus jamais contre le peuple et qu\u2019elle ne puisse \u00eatre exerc\u00e9e sans son consentement ;
ii) pr\u00e9venir que des dirigeants politiques ne la d\u00e9tournent pour s\u2019imposer contre leurs comp\u00e9titeurs politiques ou contre le peuple.<\/li>